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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MOMMESSIN
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LA FORGE DE TART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FORGE DE TART
FAMILLE MOMMESSIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3413006
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/02/2026
LA FORGE DE TART de FAMILLE MOMMESSIN

Présentation de la marque LA FORGE DE TART

Déposée le 28 février 2006 par la Société Anonyme (SA) FAMILLE MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA FORGE DE TART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-14 du 7 avril 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAMILLE MOMMESSIN domicilié(e) 10, rue de La Grange Saint Pierre - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 042 409 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LA FORGE DE TART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3413006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FORGE DE TART arrivera à expiration en date du 28 février 2026.

FAMILLE MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE TART


FAMILLE MOMMESSIN, Société Anonyme - 10, rue de La Grange Saint Pierre - 71850 - CHARNAY-LES-MACON - France - SIREN 686042409


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. BERNARD Georges - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605288 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22

Inscription le 1 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°663944 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières).